Annonces légales - Ville de Mulsanne

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Arrêté n°163/2024 – Réglementation provisoire de la circulation, Rue des écoles

N°163/2024
Arrêtés municipaux temporaire de Mulsanne
Publié le 11 septembre 2024 à 10h04

Arrêté de circulation n°163-2024 - Trvx réfection façade - 30 ru des Ecoles - du 16 septembre au 6 octobre 2024 - ABRACADA-HOME (282,78 Ko, pdf)

Décision du Maire – N°10/2024 – Attribution logement du 20 rue des écoles

N°10/2024
Les décisions du Maire
Publié le 9 septembre 2024 à 16h02

DEC202410 LOCATIONN 20 RUE DES ECOLES (242,88 Ko, pdf)

Arrêté n°159/2024 – Réglementation provisoire de la circulation, Rue de la Chesnaie

N°159/2024
Arrêtés municipaux temporaire de Mulsanne
Publié le 6 septembre 2024 à 09h05

Arrêté de circulation n°159-2024 - Trvx abattage arbre - 5 rue de la Chesnaie - ILEX ELAGAGE - 11 septembre 2024 (1) (303,98 Ko, pdf)

Arrêté n°158/2024 – Réglementation provisoire sur le stationnement, Place des anciens combattants

Arrêtés municipaux temporaire de Mulsanne
Publié le 6 septembre 2024 à 09h04

Arrêté de circulation n°158-2024 - Stationnement place des A. Combattants - le 8 septembre 2024 (1) (235,53 Ko, pdf)

Arrêté préfectoral – Réglementation de circulation pour travaux, échangeur n°25

N°SCTS_20240830
Arrêtés préfectoraux
Publié le 2 septembre 2024 à 10h49

SCTS_20240830_COF_A28sud_PET_N°25_fermeture bretelles sens1 (1,29 Mo, pdf)

Arrêté n°157/2024 – Réglementation provisoire de la circulation, impasse de la madeleine

N°157/2024
Arrêtés municipaux temporaire de Mulsanne
Publié le 29 août 2024 à 09h18

Arrêté de circulation n°157-2024 - Fête des voisins - impasse de la Madeleine - 1er septembre 2024 (127,24 Ko, pdf)

Arrêté n°152/2024 – Réglementation provisoire pour l’utilisation d’une sono pur la séance cinéma de plein air

N°152/2024
Arrêtés municipaux temporaire de Mulsanne
Publié le 23 août 2024 à 10h55

Arrêté de circulation n°152-2024 - Cinéma plein air - 30 août 2024 (196,24 Ko, pdf)

Arrêté n°151/2024 – Réglementation provisoire pour l’éclairage public pour la séance cinéma plein air

N°151/2024
Arrêtés municipaux temporaire de Mulsanne
Publié le 23 août 2024 à 10h54

Arrêté de circulation n°151-2024 - Extinction candélabres - 30 août 2024 - cinéma plein air (204,47 Ko, pdf)

Arrêté n°150/2024 – Réglementation provisoire de stationnement pour travaux – Rue des Bergeronnettes

N°150/2024
Arrêtés municipaux temporaire de Mulsanne
Publié le 23 août 2024 à 10h52

Arrêté de circulation n°150-2024 - Trvx terrasse - 9 rue des Bergeronnettes - 30 août 2024 - MDS (264,58 Ko, pdf)

Arrêté n°149/2024 – Réglementation provisoire de la circulation – Route barrée

Arrêtés municipaux temporaire de Mulsanne
Publié le 19 août 2024 à 11h48 par 149/2024

Arrêté de circulation n°149-2024 - Calage grue - 10 rue des Libellules - 5 septembre 2024 - ADEKMA LEVAGE (324,91 Ko, pdf)

Arrêté n°148/2024 – Réglementation provisoire de la circulation – Levée temporaire de l’interdiction aux poids lourds

N°148/2024
Arrêtés municipaux temporaire de Mulsanne
Publié le 16 août 2024 à 09h02

Arrêté de circulation n°148-2024 - Levée interdiction poids lourds - 27 septembre 2024 - 24h Camions (245,64 Ko, pdf)

Arrêté n°147/2024 – Réglementation provisoire de la circulation – Avenue François Mitterrand

N°147/2024
Arrêtés municipaux temporaire de Mulsanne
Publié le 16 août 2024 à 09h00

Arrêté de circulation n°147-2024 - Trvx raccordement futur bâtiment - 29 Av. F. Mitterrand - du 9 au 23 septembre 2024 - TELELEC RESEAUX (305,38 Ko, pdf)