Annonces légales du CCAS - Ville de Mulsanne

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Arrêté 149/2025 Réglementation provisoire de la circulation pour des travaux chemin des Petites Casnières

N°149/2025
Arrêtés municipaux temporaire de Mulsanne
Publié le 25 septembre 2025 à 11h56

Arrêté de circulation n°149-2025 -Trvx profilage nivellement chemin communal - chemin des Petites Casnières - 20 au 24 octobre 2025 - BAUDUCEL T.P. SERVICES (317,09 Ko, pdf)

Communique de presse du conseil municipal du 29 septembre 2025

Conseil municipal de Mulsanne
Publié le 25 septembre 2025 à 11h25

00 - CONVOCATION CM DU 29 SEPTEMBRE 2025 (305,06 Ko, pdf)

Arrêté 151/2025 Délimitation des limites de propriété du CR5 au droit des parcelles des consorts YVON section B

N°151/2025
Arrêtés municipaux permanents de Mulsanne
Publié le 24 septembre 2025 à 11h43

AR151-2025_DELIMITATION_LIMITE_PROPRIETE_CR5_ET_PROP_CTS_YVON (311,27 Ko, pdf)

Arrêté 150/2025 Réglementation provisoire de la circulation pour des travaux Hameau de la Martinière

N°150/2025
Arrêtés municipaux temporaire de Mulsanne
Publié le 23 septembre 2025 à 16h58

Arrêté de circulation n°150-2025 - Trvx astreinte ENEDIS - Hameau de la Martinière - du 30 sept au 4 oct 2025 - STURNO SPAY (283,86 Ko, pdf)

Arrêté 148/2025 Réglementation provisoire de la circulation pour des travaux chemin de l’Oiselière

N°148/2025
Arrêtés municipaux temporaire de Mulsanne
Publié le 23 septembre 2025 à 16h54

Arrêté de circulation n°148-2025 - curage fossés - chemin de l'Oiselière - du 30 sept au 31 oct 2025 - BAUDUCEL T.P. SERVICES (292,88 Ko, pdf)

Arrêté 147/2025 Réglementation provisoire de la circulation pour des travaux rue des Tilleuls

N°147/2025
Arrêtés municipaux temporaire de Mulsanne
Publié le 22 septembre 2025 à 09h04

Arrêté de circulation n°147-2025 - réfection rampe accès restaurant scolaire - rue des Tilleuls - 29 sept au 31 oct 2025 - BAUDUCEL T.P SERCICES (297,08 Ko, pdf)

Arrêté 146/2025 Réglementation provisoire de la circulation pour des travaux carrefour Rue Emile Zola et Léo Délibes

N°146/2025
Arrêtés municipaux temporaire de Mulsanne
Publié le 22 septembre 2025 à 09h03

Arrêté de circulation n°146-2025 - création allée piétonne - Rue Emile Zola - 29 sept au 31 oct 2025 - BAUDUCEL T.P. SERVICES (302,42 Ko, pdf)

Arrêté 145/2025 Réglementation provisoire de la circulation Avenue François Mitterrand

N°145/2025
Arrêtés municipaux temporaire de Mulsanne
Publié le 22 septembre 2025 à 09h01

Arrêté de circulation n°145-2025 - création allée piétonne - Av. F. Mitterrand - 29 sept au 31 oct 2025 - BAUDUCEL T.P. SERVICES (307,51 Ko, pdf)

Arrêté 144/2025 Réglementation de la circulation pour la fête des voisins

N°144/2025
Arrêtés municipaux temporaire de Mulsanne
Publié le 18 septembre 2025 à 14h46

Arrêté de circulation n°144-2025 - fête des voisins - rue des Reinettes - 20 septembre 2025 (265,35 Ko, pdf)

Arrêté Préfectorale : Achat et transport de combustible au détail du 17 au 19 septembre

Arrêtés préfectoraux
Publié le 18 septembre 2025 à 11h36

Arrêté 143/2025 : Réglementation de la circulation pour la fête des voisins

N°143/2025
Arrêtés municipaux temporaire de Mulsanne
Publié le 17 septembre 2025 à 11h59

Arrêté de circulation n°143-2025 - Fête des voisins - Impasse de la Madeleine - 21 septembre 2025 (247,59 Ko, pdf)

Recueil du 10 septembre 2025

Arrêtés préfectoraux
Publié le 11 septembre 2025 à 14h02