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Arrêté n°6/2025 – Réglementant la circulation et le stationnement au droit des chantiers routiers de l’entreprise CITEOS Le Mans
N°6/2025
Arrêtés municipaux permanents de Mulsanne
Publié le 16 janvier 2025 à 15h22
Arrêté de circulation n°6-2025 - CITEOS pour le compte de LMM
(813,85 Ko, pdf)
Délibération 14 – du Conseil Municipal du 16 décembre 2024
Conseil municipal de Mulsanne
Publié le 15 janvier 2025 à 12h02
DELIB 14 CM 161220245 ANNULE ET REMPLACE AGENTS RECENSEURS RECTIFICATION REDACTION DISTRICTS
(456,16 Ko, pdf)
Délibérations du Conseil Municipal du 16 décembre 2024
Conseil municipal de Mulsanne
Publié le 23 décembre 2024 à 14h11
DELIBERATIONS CM 16 DECEMBRE 2024 AFFICHAGE LEGAL
(14,27 Mo, pdf)
Procès verbal du CM du 23 septembre 2024
N°DELIB1A20241612
Conseil municipal de Mulsanne
Publié le 23 décembre 2024 à 09h58
DELIB1A20241612PV_CM_DU_23_SEPTEMBRE_2024
(5,72 Mo, pdf)
Liste des délibérations adoptées du Conseil Municipale 16 décembre 2024
Conseil municipal de Mulsanne
Publié le 23 décembre 2024 à 09h56
LISTE DES DELIBERATION AFFICHAGE LEGAL
(291,68 Ko, pdf)
Synthèse RSU 2023
Ville de Mulsanne
Publié le 12 décembre 2024 à 14h40
Synthese_RSU_2023
(548,33 Ko, pdf)
Décision du Maire n°14/2024 – Demande de subvention fonds vert
N°DM 14/2024
Les décisions du Maire
Publié le 12 décembre 2024 à 14h39
DEC202414_demande_subvention_Fonds_Vert_signée
(129,71 Ko, pdf)
Décision du Maire n°13/2024 – Demande DETR cimetière
N°DM 13/2024
Les décisions du Maire
Publié le 12 décembre 2024 à 14h38
DEC202413 Demande_DETR_cimetière_signée
(129,93 Ko, pdf)
Décision du Maire n°12/2024 – Demande de subvention fonds vert
N°DM 12/2024
Les décisions du Maire
Publié le 12 décembre 2024 à 14h37
DEC202412_demande_subvention_Fonds_Vert_signée
(136,22 Ko, pdf)
Arrêté n°199/2024 – Délégation de fonctions et de signature du 11 au 13 décembre 2024
N°199/2024
Arrêtés municipaux temporaire de Mulsanne
Publié le 12 décembre 2024 à 14h31
AR2024199_DELEGATION_11_12_13_DEC_PF_ABSENCE_JYL
(1,05 Mo, pdf)
Communique de presse du conseil municipal du 16 décembre 2024
Conseil municipal de Mulsanne
Publié le 12 décembre 2024 à 14h27
communique de presse cm 16 décembre 2024
(249,50 Ko, pdf)
Arrêté n°197/2024 – Ouverture dominical dérogatoire des commerces détail pour 2025
N°197-2024
Arrêtés municipaux temporaire de Mulsanne
Publié le 12 décembre 2024 à 14h12
AR2024197_ARRETE_OUVERTURE_DOMINICAL_DEROGATOIRE__DES_COMMERCES_DETAIL_POUR_2025_
(336,95 Ko, pdf)
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