Annonces légales du CCAS - Ville de Mulsanne

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Arrêté n°195/2023 – Réglementation provisoire de circulation pour livraison de sable rue Pierre Mendès France

Arrêtés municipaux temporaire de Mulsanne
Publié le 27 octobre 2023 à 14h37

Arrêté de circulation n°195-2023 - Stationnement sablage terrain 2 - Rue P. M. France - 30 et 31 octobre 2023 (325,60 Ko, pdf)

Arrêté n°193/2023 – Règlementant la circulation pendant les travaux de modernisation de la RD92

Arrêtés municipaux temporaire de Mulsanne
Publié le 27 octobre 2023 à 13h34

Arrêté de circulation n°193-2023 - Sens unique RD 92 - du 30 octobre au 17 novembre 2023 (352,48 Ko, pdf)

Arrêté n°198/2023 – Portant autorisation d’ouverture d’un débit temporaire de boissons

Arrêtés municipaux temporaire de Mulsanne
Publié le 26 octobre 2023 à 11h54

Scan_20231026_104800 (305,49 Ko, pdf)

Arrêté n°197/2023 – Portant autorisation d’ouverture d’un débit temporaire de boissons

Arrêtés municipaux temporaire de Mulsanne
Publié le 26 octobre 2023 à 11h50

Scan_20231026_104751 (313,11 Ko, pdf)

Arrêté n°196/2023 – Portant autorisation d’ouverture d’un débit temporaire de boissons

Arrêtés municipaux temporaire de Mulsanne
Publié le 26 octobre 2023 à 11h48

Scan_20231026_104741 (301,20 Ko, pdf)

Arrêté n°192/2023 – Règlementation provisoire de circulation pour travaux sur la RD 92

Arrêtés municipaux temporaire de Mulsanne
Publié le 20 octobre 2023 à 13h44

Arrête de circulation n°192-2023 - Trvx modernisation RD 92 - du 23-10-2023 au 01-04-2023 - ENEDIS et COLAS (280,90 Ko, pdf)

Arrêté n°190/2023 – Règlementation provisoire de stationnement pour travaux

Arrêtés municipaux temporaire de Mulsanne
Publié le 20 octobre 2023 à 13h43

Arrêté de circulation n°190-2023 - Stationnement pour trx dépose et énlèvement terre - 6 rue des Cigales - du 27-10-2023 au 27-11-2023 (252,25 Ko, pdf)

Procès verbal du CCAS du 12 septembre 2023

CCAS
Publié le 18 octobre 2023 à 09h20

Procés verbal du CCAS du 12 septembre 2023 (386,63 Ko, pdf)

Arrêté n°188/2023 – Règlementation de la circulation pour des essais d’une course de caisses à savon – le dimanche 22 octobre 2023

Arrêtés municipaux temporaire de Mulsanne
Publié le 16 octobre 2023 à 10h33

Arrete-de-circulation-n°188-2023-Essais-courses-caisses-a-savon-22-octobre-2023-Comite-des-Fetes (326,44 Ko, pdf)

Arrêté n°187/2023 – Règlementation provisoire de stationnement pour travaux

Arrêtés municipaux temporaire de Mulsanne
Publié le 16 octobre 2023 à 10h30

Arrêté de circulation n°187-2023 - Tvx M. DENIAU rue F. Cevert - du 18 au 24 octobre - Entreprise BEUCHER (262,46 Ko, pdf)

Arrêté n°185/2023 – Arrêté de circulation règlementant les interventions de la société Axione sur la voie publique de la commune

Arrêtés municipaux temporaire de Mulsanne
Publié le 16 octobre 2023 à 10h27

Arrêté de circulation n°185-2023 - Interventions du la commune - du 01-12-2023 au 31-12-2024 - AXIONE (420,08 Ko, pdf)

Arrêté n°186/2023 – Portant autorisation d’ouverture d’un débit temporaire de boissons

Arrêtés municipaux temporaire de Mulsanne
Publié le 13 octobre 2023 à 09h18

Scan_20231013_091322 (300,88 Ko, pdf)