Annonces légales du CCAS 215 résultats

Arrêté n°34/2025 – Règlementation provisoire de circulation pour travaux de réfection voirie

• N°34/2025
• Arrêtés municipaux temporaire de Mulsanne
• Publié le 10 février 2025 à 14h30

• Arrêté de circulation n°34-025 - Trvx réfection voirie - RC5 - 10 au 25 février 2025 (240,03 Ko, pdf)

Arrêté n°33/2025 – Règlementation de l’utilisation du stade de la Houssière

• N°33/2025
• Arrêtés municipaux temporaire de Mulsanne
• Publié le 6 février 2025 à 17h13

• AR332025_TERRAIN_HONNEUR_1_SAMEDI_8_FEVRIER_ (180,06 Ko, pdf)

Arrêté n°27/2025 – Règlement provisoire de circulation pour des travaux chemin du Petit Champ

• N°27/2025
• Arrêtés municipaux temporaire de Mulsanne
• Publié le 4 février 2025 à 15h02

• Arrêté de circulation n°27-2025 - Trvx branchement ENEDIS - 8 chemin du Petit Champ - 3 au 7 mars 2025 - TELECC RESEAUX (279,63 Ko, pdf)

Arrêté n°21/2025 – Réglementation du stationnement sur les interventions de la société AXIONE

• N°21/2025
• Arrêtés municipaux temporaire de Mulsanne
• Publié le 31 janvier 2025 à 10h23

• Arrêté de circulation n°21-2025 - Trvx exploitation réseau fibre - 1-01-25 au 31-12-25 - AXIONE (394,88 Ko, pdf)

Arrêté n°19/2025 – Réglementation provisoire de circulation

• N°19/2025
• Arrêtés municipaux temporaire de Mulsanne
• Publié le 31 janvier 2025 à 10h22

• Arrêté de circulation n°19-2025 - Autorisation d'emprunter la rue de la Chesnaie - 29 janvier 2025 - Gauthier fret solution (251,05 Ko, pdf)

Arrêté n°18/2025 – Réglementation du stationnement sur le parking de la salle des fêtes Edith Piaf à l’occasion d’une exposition de voitures

• N°18/2025
• Arrêtés municipaux temporaire de Mulsanne
• Publié le 31 janvier 2025 à 10h20

• Arrêté de circulation n°18-2025 - Exposition voitures sportives SDF - 16 février 2025 - CAP 72 CLUB AUTO PASSION 72 (259,65 Ko, pdf)

Arrêté n°11/2025 – Réglementation des interventions sur la voie publique par ES VIA et SIGNATURE

• N°11/2025
• Arrêtés municipaux temporaire de Mulsanne
• Publié le 23 janvier 2025 à 09h16

• Arrêté de circulation n°11-2025 - Trvx signalisation - 1er janvier au 31 décembre 2025 - ES VIA et SIGNATURE pour le compte LMM (387,84 Ko, pdf)

Arrêté n°6/2025 – Réglementant la circulation et le stationnement au droit des chantiers routiers de l’entreprise CITEOS Le Mans

• N°6/2025
• Arrêtés municipaux permanents de Mulsanne
• Publié le 16 janvier 2025 à 15h22

• Arrêté de circulation n°6-2025 - CITEOS pour le compte de LMM (813,85 Ko, pdf)

Délibération 14 – du Conseil Municipal du 16 décembre 2024

• Conseil municipal de Mulsanne
• Publié le 15 janvier 2025 à 12h02

Arrêté n°192/2024 – Réglementation provisoire de la circulation pour travaux sur la commune

• N°192/2024
• Arrêtés municipaux temporaire de Mulsanne
• Publié le 20 novembre 2024 à 11h20

• Arrêté de circulation n°192-2024 - Travaux sur la commune - du 01-01-2025 au 31-12-2025 - DETECT RESEAUX 72 (310,23 Ko, pdf)

Arrêté n°163/2024 – Réglementation provisoire de la circulation, Rue des écoles

• N°163/2024
• Arrêtés municipaux temporaire de Mulsanne
• Publié le 11 septembre 2024 à 10h04